Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTRANSIT
/
PROMOTRANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMOTRANS
PROMOTRANSIT SAS

Numéro de dépôt :
96612249
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2015

Présentation de la marque PROMOTRANS

Déposée le 20 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTRANSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOTRANS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOTRANSIT domicilié(e) 30/32, Avenue André Roussin, BP 05,13321 MARSEILLE Cedex 16 (dossier no 2303185) - 13321 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 575 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOTRANSIT SAS domicilié(e) 30/32, Avenue André Roussin, BP 05,13321 MARSEILLE cEDEX 16 (dossier no 2303185) - 13321 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque PROMOTRANS est expirée depuis le 16 décembre 2015.

PROMOTRANSIT a également déposé les autres marques suivantes : PROSHIP , MAYOTTE DEMENAGEMENT , FRANCE-RELOCATION , PROMOTRANSIT , API Allied Promover International


PROMOTRANSIT SAS - 30/32, Avenue André Roussin, BP 05,13321 MARSEILLE Cedex 16 (dossier no 2303185) - 13321 - France - SIREN 333575967


PROMOTRANSIT SAS - 30/32, Avenue André Roussin, BP 05,13321 MARSEILLE cEDEX 16 (dossier no 2303185) - 13321 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303185 - Publication au BOPI 2005-12-16

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Transport, transit, affrêtements, douane, déménagements internationaux